Fiches de Renseignements - Système de gestion de l’environnement (SGE)

Introduction

Qu’est-ce qu’un SGE ?

Un système de gestion de l’environnement (SGE) consiste en une approche systématique qui permet d’incorporer les considérations environnementales dans les décisions de tous les jours. Il définit le cadre de gestion d’un programme environnemental et permet de suivre, évaluer et communiquer sa performance environnementale.

Pourquoi un SGE?

Les modifications apportées à la Loi sur le vérificateur général ainsi que les politiques fédérales sur le développement durable et l’écologisation du gouvernement exigent que tous les ministères intègrent leurs stratégies de développement durable (SDD) dans un SGE bien conçu. Un SGE permet de démontrer la diligence raisonnable en matière de gestion environnementale en repérant les impacts environnementaux des activités et en donnant des informations sur les programmes en place pour minimiser ces impacts.

Le SGE du commandement de la force terrestre

Le SGE du Commandement de la Force terrestre (CFT) est inspiré du modèle de l’Organisation internationale de normalisation (ISO) de la série14 000. Ce modèle se divise en cinq (5) éléments qui mène vers l’amélioration continue (voir schéma).

Ces cinq éléments sont les suivants : politique environnementale, planification, mise en œuvre, vérification et action corrective, et revue de direction.

Voici les grandes lignes du document cadre pour le SGE du CFT (mars 1999) :

Politique environnementale

Au sein de l’armée, l’engagement de la haute direction envers l’environnement a été renouvelé à plusieurs reprises, notamment lors de l’approbation, en 1992, du premier Plan d’action environnemental du Commandement de la Force terrestre, lors de sa révision en 1995, dans le Guide sur l’environnement pour les chefs, publié en 1997, et dernièrement dans le document cadre du SGE du CFT.

Extrait de la politique environnementale du CFT :

« La mission de l'Armée canadienne est de produire et de maintenir une force terrestre polyvalente, efficace au combat, afin d’atteindre les objectifs nationaux en matière de défense. Afin d’accomplir sa mission, l’armée a pour tâche principale, en temps de paix, d’assurer l’entraînement opérationnel. Nos garnisons, champs de tir et secteurs d’entraînement sont ainsi des ressources essentielles qui doivent être entretenues et conservées. »

Planification

Les différents aspects environnementaux doivent être intégrés dans la gestion quotidienne. Différents programmes environnementaux ont été mis en place pour faciliter cette intégration et atteindre les objectifs établis dans la SDD du Ministère de la Défense nationale (MDN). Parmi les programmes environnementaux en place au sein de l’armée, on retrouve l’entraînement militaire durable, la gestion des sites potentiellement contaminés, la prévention de la pollution, la gestion des réservoirs de stockage de carburants, la gestion des matières dangereuses, la gestion des déchets et l’économie d’énergie et d’eau potable.

Mise en œuvre

Afin d’assurer une mise en œuvre efficace, les ressources humaines et financières doivent être disponibles. Des officiers en environnement qualifiés sont en place dans chaque secteur de l’armée et un budget spécifique a été prévu afin de corriger les problèmes environnementaux hérités des activités passées. De plus, de nouveaux officiers en environnement d’unité sont formés annuellement, et la sensibilisation se poursuit de façon continue. La participation de tous les employés du MDN et des membres des Forces canadiennes (FC) est essentielle afin d’assurer le succès des différents programmes environnementaux.

Vérification et action corrective

Un programme de vérifications environnementales des bases de l’armée a été mis en place en 1997. Ce programme permet de vérifier la gestion environnementale et d’y apporter les améliorations nécessaires sur les bases ainsi qu’aux différents niveaux de commandement du CFT. De plus, ces vérifications permettent d’échanger des renseignements entre les différentes bases, comme les leçons apprises et les succès des différents projets.

Revue de direction

Une revue annuelle de la performance environnementale permet d’évaluer notre gestion environnementale afin de s’assurer de son efficacité et d’améliorer le SGE. De plus, une revue complète du SGE sera effectuée à tous les trois ans.

Conclusion

La mise en œuvre d’un SGE permet l’intégration de l’environnement dans la gestion quotidienne des activités tout en permettant à l’armée de s’acquitter de sa mission.

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